Mentions légales

I – Informations générales

L’Association Santé Environnement France, est une association de loi 1901 immatriculée sous le numéro SIREN 507 905 834, dont l’adresse du siège social est, Les Néréides, 55 rue Pythagore, 13 100 Aix-en-Provence.

Directeurs de la Publication : Le Conseil d’Administration de l’ASEF

Conception et réalisation du site : Jérémy Bornerand et Ludivine Ferrer

Hébergeur : OVH

II – Droits de Propriété intellectuelle

L’Association Santé Environnement France est titulaire du nom de domaine www.asef-asso.fr. Ce site internet est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Tout le contenu du site www.asef-asso.fr: les textes, les graphismes, les logos, à l’exception des logos appartenant à d’autres sociétés partenaires, sont à la propriété exclusive de l’Association Santé Environnement France, qui est seule habilitée à utiliser des droits de propriété intellectuelle y afférents.

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Les bases de données figurant sur le site www.asef-asso.fr sont aussi protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

L’Association Santé Environnement France est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site internet.

III – Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », l’Association Santé Environnement France s’engage à respecter les dispositions réglementaires et déontologiques sur la protection des données à caractère personnel pouvant être collectés sur ce site.

Les informations enregistrées sur le site sont soit des données non personnalisées sur les pages visitées, soit des informations fournies volontairement par le visiteur lors de l’envoi d’un mail, de l’adhésion d’un membre ou du versement d’un don. Ces informations sont réservées à un usage strictement interne.

Les données relatives aux connexions des visiteurs sont exploitées sous forme non nominative, à des fins statistiques.

En aucun cas, la cession ou la mise à disposition à des tiers, à des fins commerciales, de votre adresse ou de vos coordonnées ne pourra être opérée sans que vous ne soyez préalablement mis en mesure de vous y opposer.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser un courrier à l’adresse suivante :

L’Association Santé Environnement France – Les Néréides, 55 rue Pythagore, 13100 Aix-en-Provence.

IV – Financement

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VI – Crédits photos et illustrations

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